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ÉDITEUR DU SITE

AREP 29
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9 b rue de Kervézennec
29200 BREST
FRANCE
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E-mail : contact@arep29.fr
SIRET : 35208713400057
Numéro de déclaration d'activité : 53290304729
APE : 85.59A

Date de mise en ligne : juin 2009
Directeur de la publication : Anne-Emmanuelle KERLEO

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - OVH
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique : Christelle Bourreau, Stéphane Péron, Sylvain Guillou

CONFIDENTIALITÉ - DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi française (article 27 de la loi n° 78.17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés) vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles conservées.
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DUREE

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par l'AREP 29 sur le site www.arep29.fr


LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.


 

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